1. Termes et conditions
1.1 Dans les termes et conditions suivants "nous" signifient VISION Systèmes de localisation, et "VOUS" signifie vous, le client. Dans ces termes et conditions, les mots écrits avec la première lettre en majuscule sont des termes avec une définition concrète bien spécifique. Pour plus d'information, ces termes prédéfinis figurent sur une liste à la fin des termes et conditions.
Ces termes et conditions, joint avec la commande, constituent le contrat entre nous et vous pour la livraison du produit. Ne seront d'aucune application d'autres modalités ou conditions. Le contrat ne peut être modifié, sauf, soit par écrit ou par courrier électronique, si nous souhaitons le modifier.
2. Réalisation de sa commande
2.1 Vous pouvez réaliser votre commande :
2.1.1 En accédant au "magasin Online" qui se trouve dans la section "acheter" de la Web Kéruvé, soit par téléphone au 09.70.46.19.92 du lundi au jeudi de 9h00 à 15h00 et de 16h00 à 18h15 et Vendredi de 9h00 à 1500. (Heure locale de la péninsule) ou en envoyant un courrier électronique à france@keruve.com. Ne seront pas acceptées les commandes envoyées d'une autre manière que celles indiquées ci-dessus.
2.2 Effectuer votre demande, vous nous apportez une demande d'achat du produit conformément à ces termes et conditions. Nous pouvons, à notre volonté, accepter ou non votre offre.
2.3 Si nous acceptons votre demande, nous vous enverrons une confirmation de commande. Vous nous enverrez votre confirmation de commande par courrier électronique, à condition que vous nous ayez fourni votre adresse de courrier électronique. La confirmation de commande est effective à partir de votre envoi. Si nous ne pouvons accepter votre demande, nous essaierons de vous contacter par e-mail, par téléphone ou par courrier.
2.4 Bien que nous ferons tous les efforts possibles pour vous fournir, les modèles énumérés dans votre Confirmation de Commande, il peut y avoir des occasions oů il nous est impossible de fournir tels Modèles, par exemple, dű au fait que les Modèles énoncés ne sont pas déjà fabriqués ou ne sont pas disponibles ou qui nous est impossible d'obtenir des composants éminents. Dans ce cas nous nous mettrons en contact avec vous pour vous informer et peut-être nous vous suggérerons les Modèles alternatifs que vous pourriez désirer acheter. Si vous n'acceptez pas nos suggestions nous annulerons votre Commande des Modèles que nous ne pouvons pas fournir et nous vous rembourserons que vous nous avait envoyé pour ce Produit. Voir clause10.2, également, le remboursement sera effectué et aucun autre responsabilité pourra être faite s'il nous était impossible de vous fournir les Produits sollicités.
Occasionnellement, les prix des Produits montrés sur la Page Web de Kéruvé peuvent être spécifiés d'une forme erronée et montrer un prix inférieur au prix réel. Quand cela arrive et, que vous avez confirmé votre commande, nous vous contacterons immédiatement afin d'émettre une nouvelle Confirmation de Commande avec le prix correct. Si le prix communiqué est très supérieur, vous pourrez annuler sa commande et nous rembourserons.
2.5 L'information qui figure dans notre publicité, brochures, autre matériel écrit, sur nos pages Web ou qui vous a été fournie par nos agents ou employés doit être spécifiée. L' information ne constitue pas d'offre de ne pas fournir de Produit de notre part.
3. L'approvisionnement de vos Produits
Nous lui fournirons les produits indiqués dans la Confirmation de votre Commande, conformément aux Termes présentes et les Conditions.
4. Les prix
4.1 Le prix des Produits seront ceux indiqués sur votre Facture.
4.2 La TVA, au type applicable indiqué dans votre Facture, sera à votre charge. Des acquisitions intracommunautaires ne pourront pas être effectuées au travers de la Page Web de Kéruvé.
4.3 Les frais de livraison, quand ils vous seront communiqués sont à votre charge, comme indiqué sur votre Facture.
5. Paiement de vos Produits
5.1 Vous pouvez payer vos Produits par les systèmes de paiement qui apparaissent dans la section Acheter du site web de Kéruvé.
5.2 Vous devez payer dans la monnaie indiquée sur votre Facture.
5.3 Si vous payez avec une carte de crédit, vous devez nous fournir les données de votre carte de crédit au moment de réaliser votre Commande. Quand nous enverrons votre commande en production, nous encaisserons la somme correspondante sur votre carte de crédit. Nous ne commencerons pas à fabriquer vos Produits ou nous vous fournirons les Produits ou réaliserons les Services sans que la carte de crédit soit autorisée pour le paiement des Produits sollicités. Si nous ne recevons pas cette autorisation nous vous la communiquerons. Nous nous réservons le droit de vérifier l'identité du titulaire de la carte en lui demandant la documentation pertinente.
5.4 Si vous payez par virement, une demande de paiement vous sera envoyée et vos Produits seront fabriqués et envoyés quand nous avons reçu le paiement. Si nous ne recevons pas le paiement par le montant intégral dans un délai de 30 jours de la date de votre Commande, celle-ci sera annulée.
5.5 Nous vous enverrons votre demande de paiement, la Facture et les Produits à l'adresse de facturation spécifiée dans votre Confirmation de Commande. Nous pouvons, cependant, vous envoyer les documents uniquement par e-mail dans le cas oů vous nous avez indiqué un e-mail dans son Formulaire de Commande.
6. Livraison de vos Produits
6.1 Nous vous enverrons vos Produits à l'adresse de livraison qui figure dans sa Confirmation de Commande,
6.2 Nous essaierons de fabriquer vos Produits dans un délai de 14 jours après la date d'émission de votre Confirmation de Commande. Les délais estimés de production des Produits communiqués au moment de réaliser une Commande seront seulement une estimation et ne constituent pas de délais de livraison.
6.3 Le titulaire et le risque de perte de vos Produits seront consultés quand les Produits vous seront livrés.
7. Vos droits pour renvoyer vos Produits
7.1 Si vous n'êtes pas satisfait des Produits que vous avez acquis, vous pourrez nous le renvoyer et obtenir le remboursement du prix du Produit (hors frais de port possible frais de repackaging) en nous contactant dans un délai de 15 Jours à partir du jour de livraison des Produits chez vous. Cependant, il ne sera pas possible de nous rendre un Produit et nous réclamer son remboursement s'il s'agit d'un produit personnalisé ou fait conforme à votre demande. Toute personnalisation ou modification que le Client demande du Keruve standard montré sur la web www.keruve.fr.
7.2 Afin de pouvoir exercer l'option de pouvoir rendre un Produit que vous n'êtes pas satisfait, vous devrez nous appeler au 09 70 46 19 92 ou 05 82 88 01 42 du Lundi au Jeudi de 9h00 à 15h00 et de 16h00 à 18h15 et le vendredi de 9h00 à 15h00. Vous êtes dans l'obligation de rendre le produit dans son emballage d'origine en parfait état. Vous obtiendrez et garderez une copie signée du document de la livraison que le transporteur vous fournira au moment du ramassage.
Quand vous prenez contact avec l'entreprise, nous vous fournirons un numéro d'autorisation pour le ramassage de matériel, un numéro RMA (Return Material Authorization).
Tout remboursement doit avoir un code assigné RMA avant le renvoi du matériel. Le renvoi se fera à cette adresse : Vision Sistemas de Localización S.L., C/Alcazaba 12, Alquería de Almanzor. 41807, Espartinas, Seville, Spain.
VISION Systèmes de Localisation, se réserve le droit de refuser toute marchandise reçue sans code RMA correct ou toute marchandise, arrivée plus de 14 jours après la date de réception du numéro RMA.
7.3 Les Produits seront rendus à VISION Systèmes de Localisation sans dommage, sinon vous serez responsable et Dans le même emballage dans lequel ils vous ont été livrés :
VISION Systèmes de Localisation remboursera le Prix initial diminué de tous ces frais produits en cas de remboursement comme les frais de port de livraison et de ramassage et les dommages du Produit dans 20 jours à partir de la réception du Produit dans nos locaux; également d'autres frais pourront être déduits du remboursement du Prix pour les dommages sur le produit ou l'emballage ou perte du produit.
L'état correct du produit sera décidé par VISION Systèmes de Localisation, qui se réserve le droit de vous renvoyer le produit s'il n'était pas en parfait état. Le remboursement du kéruvé requière l'approbation préalable de VISION Systèmes de Localisation.
7.4 Non consommateurs
Les clients qui n'utiliseraient pas le produit peuvent uniquement procéder au remboursement du Produit si c'est son premier achat et dans les conditions rapportées dans les points antérieurs. Pour des commandes successives, il pourra uniquement solliciter un échange pour un nouveau produit en cas de défaut de la marchandise et au moyen d'une demande écrite à VISION Systèmes de Localisation dans un délai de sept jours après la livraison. Dans le cas contraire, l'entreprise considère que le produit est accepté.
Les clients Non consommateurs renoncent expressément au droit de désistement.
8. L'aide Téléphonique
8.1 Sauf dans les cas qui indique le contraire précédemment, le client dispose après avoir réalisé une commande sur la web de Kéruvé, VISION Systèmes de Localisation offre un service gratuit d'aide téléphonique pour les composants d'Hardware, voir description suivante, et un logiciel fabriqué par l'entreprise. Le service est gratuit pendant 90 jours à partir de la date d'achat (celle qui apparaît sur la facture).
8.2 L'assistance téléphonique devra être uniquement pour une aide ou problème d'usage du Kéruvé.
8.3 L'assistance téléphonique se fera au 09 70 46 19 92 du lundi au Jeudi de 9h00 à 15h00 et de 16h00 à 18h15 et le vendredi de 9h00 à 15h00. Le prix de ces appels téléphoniques sera sera à votre charge, selon les tarifs nationaux en vigueur.
8.4 When providing assistance via telephone, we will try to resolve your query the first time that you call. We cannot guarantee that all queries will be resolved. Occasionally we may need to ring you at a later time in order to give you a solution.Après nous avoir appelé, nous essaierons de résoudre votre problème le même jour de votre appelle. Nous ne pouvons pas garantir la solution à votre appel. Occasionnellement, il est possible que nous devions vous rappeler plus tard pour lui suggérer une solution.
9. La garantie de deux ans
9.1 Tous les nouveaux produits de Hardware de VISION Systèmes de Localisation portent une garantie contractuelle limitée à deux ans pour des défauts de matériels ou de fabrication. Les termes et les conditions de la garantie, qui en font partie, sont à l'intérieur de ce Contrat par référence, il est disponible pour que vous le voyiez en cliquant dans le lien qui trouve plus loin. Les termes et les conditions de la garantie sont aussi inclus dans l'emballage du produit Kéruvé. Vous pouvez réviser une copie de la garantie du Localisateur Kéruvé, en consultant les limites et exceptions, avant son achat, dans www.keruve.es/warranty_es.pdf. Cette garantie contractuelle limitée couvre seulement les produits de Hardware de Kéruvé
Chaque fois que vous nous appelez par rapport à votre droit de garantie vous devrez le faire au 09 70 46 19 92 du Lundi au Jeudi de 9h00 à 15h00 et de 16h00 à 18h15 et le vendredi de 9h00 à 15h00 et donner le nom complet de la personne inscrite sur la garantie du produit. Les appels téléphoniques seront à votre charge.
9.2 SI VOUS êTES UN CONSOMMATEUR, CETTE GARANTIE EST ADDITIONNELLE ET ELLE N'AFFECTE PAS à VOS DROITS LéGAUX, ET DONC NE SERONT PAS AFFECTéS PAR CELA.
10. Responsabilité
10.1 Si vous êtes un Consommateur, rien sur le Contrat ne pourra limiter ou exclure notre responsabilité par infraction de n'importe quelle disposition impérative si vous êtes un Non consommateur, ainsi :
10.1.1 ces limites et conditions détaillent nos obligations et responsabilités dans toute son étendue à l'égard de la fourniture des Produits (et l'accomplissement des services d'aide téléphonique et de la garantie);
10.1.2 Il n'y existe pas de garanties, de conditions ou d'autres limites inaliénables qui ne sont pas écrite dans le Contrat ;
et 10.1.3 restent expressément exclus du présent toutes garanties, conditions ou autres limites relatives aux Produits ou aux Services qui pouvaient se faire comprendre autrement ou s'incorporer dans le Contrat par un droit dispositif, droit coutumier, ou d'une autre forme (en incluant, sans se limiter à cela, toutes limites implicites de qualité ou d'aptitude pour une fin déterminée raisonnable, un soin et une compétence). Spécialement, VISION Systèmes de Localisation ne sera pas responsable de garantir que les Produits sont appropriés à vos fins.
10.2 Rien dont il figure dans le Contrat ne limitera ou il exclura notre responsabilité par mort ou un dommage personnel causé par notre négligence ou par fraude.
10.3 Selon la Clause 10.2, nous ne serons pas responsables, selon le Contrat, de perte de revenus ou de bénéfices, perte de contrats, perte de données, de n'importe quelle perte indirecte ou conséquente, et ni pour des dommages de n'importe quelle classe, peu importe la forme dans laquelle les faits se sont produit, voir la responsabilité extracontractuelle (incluse la négligence), un inaccomplissement contractuel.
10.4 Avec la fixation à la Clause 10.2, selon le Contrat, notre responsabilité maximale totale est déjà faite par une responsabilité contractuelle, extracontractuelle (incluse la négligence) ou qui ne pourra excéder les autres dans aucun cas du montant que vous nous avez payé pour les Produits et/ou des Services.
11. Contacter VISION Systèmes de Localisation
Vous pouvez vus mettre en rapport avec nous :
Quand vous vous êtes mis en relation avec nous pour une Commande que vous avez réalisée, vous devrez indiquer le nom de la personne qui réalise la commande.
12. Contrôle d'Exportation
Vous vous engagez à accomplir toutes les Lois d'Exportation. Vous acceptez un (i)e de ne pas exporter de Produit à aucun pays en contrevenant n'importe quelle Loi d'Exportation, et un (ii)e à ne pas exporter de Produit à aucun pays pour qui requiert une licence d'exportation ou d'autre approbation gouvernementale, sans avoir obtenu au préalable toutes les permissions ou approbations nécessaires. Vous garantissez qu'il n'est pas placé dans, vous n'êtes pas sous le contrôle vous êtes citadins ou résidant d'aucun pays à qui(lequel) l'exportation des Produits est défendue par une Loi d'Exportation.
13. Protection des Données
Après avoir réalisé votre Commande, vous acceptez que nous puissions stocker, inculper et utiliser des données obtenues du Formulaire de votre Commande afin de traiter votre Commande. Veuillez savoir que nous pouvons partager aussi l'information à l'intérieur du groupe d'entreprise de VISION Systèmes de Localisation. Toutes les entreprises de VISION Systèmes de Localisation protégeront vos informations en conformité avec la Politique de Confidentialité des Clients de VISION Systèmes de Localisation disponible avec l'URL www.keruve.com/privacy. Nous travaillons avec d'autres entreprises, qui nous aident à vous fournir les Produits et les Services. Par exemple, nous pouvons donner vos informations aux entreprises pour vous envoyer les Produits. De plus, quand vous aurez payé les Produits demandés, vous nous ferez part de vos informations qui seront transmis aux entreprises pour le financement de votre achat. Pour une information plus détaillée sur comment nous protégeons vos informations nous vous proposons de regarder notre Politique de Confidentialité disponible sur les Clients dans l'URL. Si vous désirez accéder à l'information de ce que nous disposons sur vous, et que vous souhaitez réaliser des changements, ou si vous ne désirez pas recevoir d'information sur nous ou sur les autres entreprises, contactez le département de données dans privacy@keruve.com
14. Force majeure
Nous ferons tout notre possible pour accomplir nos obligations dérivées du Contrat. Cependant, nous ne serons pas responsables pour des retards éventuels ou un inaccomplissement si le retard ou l'inaccomplissement sont dus à une force majeure. En cas d'un retard, nous accomplirons nos obligations aussi tôt que possible.
15. Une loi Applicable et une Juridiction
Nous essaierons de résoudre tout désaccord rapidement et efficacement. Si vous n'êtes d'accord de la manière que nous traitons votre désaccord, vous devrez le faire à Séville, en en appliquant la loi espagnole.
16. Généra
16.1 La non exigence d'accomplissement de n'importe quel terme de ce Contrat, aussi bien de votre part que de la notre, ne constitue pas le renoncement aux limites appliquées. Cela n'affectera pas dans aucune manière le droit de la partie de faire accomplir la limite postérieurement.
16.2 L'invalidité ou une inefficacité de n'importe quelle clause du Contrat n'affectera pas contrairement à la validité et à l'accomplissement les clauses restantes.
17. Définition des Termes
17.1 Dans les termes présents et les conditions :
"Un accessoire" signifie tout produit qui pourrait aider comme un chargeur ou un objet pouvant aider l'ouverture;
"Confirmation de votre commande" signifie la confirmation de la commande que nous émettons en indiquant l'acceptation de votre Commande.
"Un consommateur" signifie un client qui achète les Produits non destinés à un but commercial;
Le "Non consommateur" signifie un client qui achète les Produits destinés à un but commercial;
"Un contrat" signifie les termes et conditions, avec votre Confirmation de Commande;
Un "Jour ouvrable" signifie n'importe quel jour différent de samedi, de dimanche ou de jour férié en Espagne;
"Une équipement" signifie n'importe quel Produit de la marque Keruve distinct, des Services ou d'un Accessoire;
"Une facture" signifie la facture que nous l'émettons avec le prix des Produits;
Un "Formulaire de commande" signifie le formulaire électronique de commande de la Page Web du Magasin Kéruvé
Des "Lois d'exportation" signifie toutes les lois, dispositions et décrets des états-Unis, de l'Union Européenne et de l'Espagne, applicables à l'exportation, réexportation, cession ou revente de Produits;
Une "Page Web de Kéruvé" signifie que notre page Web créée expressément pour les clients du territoire espagnol péninsulaire ou les Baléares, avec un lien qui est le suivant http: // www.keruve.fr;
"Une commande" signifie une commande réalisée par vous en conformité avec les termes et les conditions;
"Un produit" signifie n'importe quels produits rattachés à la Page Web de Kéruvé que nous acceptons de vous fournir, conformément aux termes et conditions;
17.2 VISION Systèmes de Localisation SARL. est une société constituée en France, Green Park III, Chez Mazars. 298 Allée du Lac, 31670, Labčge, France. Téléphone 0033 5 82 88 01 42. VISION Systèmes de Localisation SARL. est une filiale de VISION Sistemas de Localización S.L., con CIF:B-91463596, est une société constituée en Espagne, Alquería de Almanzor, 41807, Espartinas, Sevilla, (inscrit R.M. de Sevilla, folio 191 tomo 4062 Hoja SE 60.210 Inscripción 1Ş )
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